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Nées à Besançon en 1955. Conçues et assemblées en France.

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Le présent site kelton.fr (le Site) est la propriété de la société AS CONSEIL, société par actions simplifiée, au capital de 200 000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nanterre, sous le numéro 482 735 156, dont le siège social est situé au 2 rue Michelet – 92100 Boulogne Billancourt - France. Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur Laurent Dides, en qualité de gérant de la société AS CONSEIL

2) Contenu du site Kelton.fr

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société kelton.fr, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

3) Licence d'utilisation du site Kelton.fr

Du seul fait de sa connexion au Site Kelton.fr, l'utilisateur reconnaît accepter de la société AS CONSEIL une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes : - La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible. - Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d'entreprise. - Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. - Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société AS CONSEIL La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : voir "Autorisation de reproduction de contenu".

4) Loi informatique, fichiers et libertés

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